Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAMINET
SOCIETE D'EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX, SAMIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4292581
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/08/2026
SAMINET de SOCIETE D\'EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX

Présentation de la marque SAMINET

Déposée le 9 août 2016 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAMINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX domicilié(e) Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 134 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine domicilié(e) Les miroirs, 18 AVENUE d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque SAMINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMINET arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX a également déposé les autres marques suivantes : SAMIBET


SOCIETE D'EXPLOITATION DE SABLES ET MINERAUX, SAMIN, Société Anonyme - Les Miroirs, 18 avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572134583


COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Mme BRUNO Blandine - Les miroirs, 18 AVENUE d'alsace - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Produit à base de calcaire entrant dans la composition des litières pour les animaux.